Créer une entreprise de transport de colis, les étapes

Créer une entreprise de transport de colis, les autorisations législatives requises

Au même titre que les autres activités commerciales, le transport de colis est réglementé par la loi. Notamment par le code du commerce et par la loi sur les sociétés commerciales. Il fait l’objet d’une réglementation stricte pour deux raison.

• De prévenir au mieux les éventuels conflits d’une part.
• Mais aussi, afin d’offrir une sécurité maximale aux biens transportés.

Conformément aux dispositions législatives, quelques conditions doivent ainsi être remplies pour créer une entreprise de transport de colis.

L’attestation de capacité professionnelle de transport

Obligatoire, l’obtention d’une attestation de capacité professionnelle varie selon qu’il s’agisse de transport lourd ou de transport léger.  Elle est subordonnée à une demande auprès de la DREAL et doit toujours être précédée de plusieurs examens ou formations.

Pour réussir ces examens, il est recommandé de faire une préparation auprès des organismes agréés. L’attestation est délivrée dans un délai de 2 mois à compter de l’examen.

La preuve de la capacité financière

Pour créer une entreprise de transport de colis, les initiateurs du projet doivent aussi démontrer qu’ils disposent des ressources financières suffisantes pour couvrir la gestion des activités. Cette preuve de capacité financière peut se manifester par le dépôt d’une garantie bancaire. Elle peut aussi se faire par un écrit d’un organisme de caution attestant et garantissant le budget de fonctionnement de l’entreprise.

Le montant exigé par la loi varie selon les types de transport.

• Pour les transports lourds, une somme de 9000 euros est exigée pour le premier véhicule. Il faudra ajouter 5000 euros pour les moyens de transport supplémentaires.
• En ce qui concerne les véhicules légers, la capacité financière requise est de 1800 euros pour le premier véhicule, et 900 euros pour les véhicules supplémentaires.

Le lieu du siège social et la capacité juridique

Avant de donner son agrément définitif à l’octroi de licence intérieur de transport, la DREAL requiert aussi des conditions additionnelles. Ainsi, le siège social de l’entreprise doit être fixé à l’intérieur du territoire national Français. Par ailleurs, l’entrepreneur ne doit pas être frappé d’une incapacité commerciale.

Ainsi, il ne doit pas avoir fait l’objet :

• D’une condamnation pénale ;
• Ou d’une condamnation fiscale;
• Et enfin, d’une faillite personnelle.

­

L’obtention d’une licence de transport intérieure auprès de la DREAL

Créer une entreprise de transport de colis et commencer cette activité est subordonné à l’obtention d’une licence de transport. Celle-ci lui permet d’attester et d’homologuer son activité.  Pour l’obtenir, il convient de déposer une demande auprès de la DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement).

Cette demande est suivie de la fourniture de documents supplémentaires tels que:

• L’attestation de capacité professionnelle de transport ;
• Et la garantie financière.

L’ensemble du dossier doit par la suite être tamponné par un expert-comptable. Pour faciliter les démarches, il est possible de demander de l’aide à des conseillers juridiques. À l’issue de la procédure sera délivrée une licence provisoire qui permet d’immatriculer immédiatement l’entreprise avant l’octroi d’une licence définitive.

Il est à noter que la licence doit être renouvelée tous les dix ans avant la date de sa dernière validation. Néanmoins, il existe certaines entreprises qui sont exclues de cette autorisation de licence. Il s’agit :

• • Des entreprises agricoles ;
  • Ou des entreprises de collecte laitière ;
  • Des transports publics routiers ;
  • Et ceux qui transportent pour leur propre compte.

La franchise : une alternative pour ouvrir une société de livraison de colis ? 

Il existe également une autre possibilité pour créer une société de livraison de colis : la franchise. 

La franchise est un contrat du droit commercial par lequel un commerçant dit  » le franchiseur », concède à un autre commerçant dit  » le franchisé « , le droit d’utiliser tout ou partie des droits incorporels lui appartenant (nom commercial, marques, licences). En contrepartie,  il verse un pourcentage sur son chiffre d’affaires ou d’un pourcentage calculé sur ses bénéfices. 

Le contrat de franchise permet au franchisé de bénéficier de l’image de marque du franchiseur tout en bénéficiant de son assistance (formation, marketing, publicité, process, etc.) et de son savoir-faire. 

Il permet de s’assurer que le projet sera rentable en raison du réseau dont il peut bénéficier et apporte une sécurité, notamment lorsqu’il existe une exclusivité territoriale. Le plus souvent, le franchiseur effectue une étude de faisabilité qui permet de s’assurer de la viabilité du projet. 

Le franchisé peut quant à lui développer la commercialisation de ses produits et se développer sans avoir à créer de filiale dédiée. C’est donc un moindre risque pour lui, dès lors que les sociétés sont indépendantes. 

La franchise d’une activité de livraison de colis permet de bénéficier d’une formation en interne et de profiter de la stratégie de marketing, des logiciels ou encore de la commercialisation des services. C’est donc une manière de se lancer dans un projet et s’assurant d’une rentabilité à court terme, dès lors que le business plan livraison de colis et l’étude de marché est réalisé par et avec le franchiseur.

Néanmoins, le franchisé est également contraint de respecter certaines normes imposées par le franchiseur (conditions de vente, image à respecter, travaux à effectuer, mise à jour des produits, approvisionnement, etc.). Toutes ces conditions vont restreindre l’indépendance du franchisé. En effet, le franchiseur se doit de garder une uniformité de sa marque et de son exploitation sur tout le territoire, ce qui lui permet d’effectuer des contrôles.

Créer une entreprise de transport de colis, élaboration du business plan et recherche de financement

Afin de démontrer la solidité d’un projet de création d’entreprise, l’élaboration d’un business plan est une étape essentielle. Elle reflète les stratégies à mettre en œuvre afin de mener à bien le projet. Elle prend en compte quatre phases essentielles. Ainsi, il convient de les définir successivement.

La présentation générale du projet

Une présentation du projet bien structurée et exhaustive s’impose afin d’élaborer un bon dossier. Dans ce cas, elle doit d’abord révéler :

• • • Le nom du projet ;
    • Le logo ;
    • Les membres ;
    • Les autres soutiens ;
    • Ainsi que les informations sur les contacts.

S’ensuit la présentation succincte du projet avec la genèse de l’idée de création du projet, la détermination de l’offre commerciale et enfin les besoins.

Faire une étude de marché

Une étape très importante, l’étude de marché. Elle consiste à calculer les chances de succès d’un projet de création d’entreprise. Cela réduit alors les risques et les incertitudes. Elle comporte l’analyse de la nature et de la tendance du marché à l’échelle nationale. De surcroît, elle tient compte des aspects technologiques et réglementaires.

Puis, la clientèle cible est identifiée en fonction de ses besoins, envies et pouvoir d’achat.  Devraient aussi être inclus ses habitudes de consommation et ses comportements d’achat. À partir de ces données collectées, sera déterminée la localisation de l’entreprise et la zone de chalandise.

Enfin, il est indispensable d’analyser la concurrence en recueillant les informations auprès de tous les potentiels concurrents sur terrain ou auprès des clientèles cibles. Cette analyse concurrentielle permet d’adapter sa perspective d’offre commerciale à la réalité économique du marché. Elle permet également d’innover son offre en tirant avantage de tous les atouts. Il est à noter que le recueil des informations ne se fait pas uniquement sur le terrain, mais aussi en ligne ou à partir de l’analyse des résultats.

Évaluer les forces, les faiblesses, les opportunités et les menaces

Le business plan comporte obligatoirement l’analyse SWOT, qui consiste à évaluer les forces, les faiblesses, les opportunités et les menaces du projet. Ceci permet de créer des stratégies pertinentes et d’anticiper les menaces. L’idée étant d’abord de recenser les axes internes et les axes externes.

• • • Les axes internes sont relatifs aux ressources humaines, aux capacités financières et aux capacités de production.
    • Quant aux axes externes, ils reposent généralement sur l’environnement de l’entreprise (économique, politique et social).

À partir de ces deux axes, les initiateurs du projet peuvent détecter les zones potentielles à exploiter et les changements à venir.

Faire le bilan des moyens (matériels, humains, et financiers)

Afin d’assurer la mise en œuvre effective du projet de créer une entreprise de transport de colis, il est primordial de lister tous les moyens nécessaires à sa réalisation, dont les moyens humains, les moyens matériels et les moyens financiers.

• • • Moyens humains

Cheville ouvrière de la réalisation des objectifs fixés, les acteurs humains ne doivent pas être oubliés dans le processus de création d’une entreprise. Ils comprennent généralement les dirigeants de l’entreprise, les employés dédiés à l’organisation et à l’administration, les chauffeurs, les mécaniciens et les manutentionnaires.

Une excellente qualification est requise dans l’ensemble de ces domaines, notamment dans la profession de transport routier. En effet, cela permet d’assurer le bon fonctionnement de l’entreprise.

• • • Moyens matériels 

Un ensemble de moyens logistiques devrait être mis à la disposition de l’entreprise pour démarrer dans les meilleurs délais le projet de créer une entreprise de transport de colis. Cela englobe les simples palettes, les hayons, les chariots embarqués, la grue, les véhicules de transport tel que la semi-remorque équipée, ou semi-remorque fourgon, et le local de l’entreprise.

Les matériels doivent être définis en fonction des besoins et du but à atteindre. Il est à rappeler que les chaînes de services au niveau régional ou international doivent aussi être bien équipées pour que les colis arrivent bien à destination dans le délai imparti par le client.

• • • Moyens financiers

Le business plan doit démontrer le coût total du projet en évaluant les prévisions de chiffres d’affaires par rapport aux dépenses. Cette évaluation doit être faite sur une base annuelle ou pluriannuelle. Un compte de trésorerie doit aussi être créé pour calculer les dépenses mensuelles. Ce qui permet de déduire le fond de départ nécessaire. À cela s’ajoute par la suite le calcul de l’apport propre, le calcul des emprunts, des amortissements et des bénéfices à espérer. La création d’une société de transport de colis nécessite environ 1800 euros de capitaux propres au minimum.

Si les apports propres ne suffisent pas à couvrir le budget nécessaire, il est possible de faire des prêts bancaires, du crowdfunding, ou encore faire appel au love money ou aux subventions de l’État.

Mettre en place une bonne stratégie commerciale

La stratégie commerciale concerne toutes les actions marketing de base.

• • • La détermination des offres commerciales ;
    • La stratégie de communication pour booster l’offre sur le marché ,
    • Les moyens de distribution ;
    • Le rapport qualité-prix pour séduire les cibles ;
    • La détermination des avantages concurrentiels, par exemple la mise en place d’un site en ligne très attractif et faisant le buzz.

Les étapes essentielles pour créer ouvrir une ouvrir une entreprise de livraison de colis

Pour créer une entreprise de livraison de colis, il faut préalablement réaliser un business plan – livraison de colis pour s’assurer de la rentabilité du projet, ce qui passe par une étude de marché. 

De plus, la création d’une société de livraison de colis oblige également à obtenir une attestation de capacité professionnelle et l’autorisation d’exercer la profession. 

Comme pour toutes les créations d’entreprise, il faut également réfléchir à la forme juridique la plus pertinente pour exercer cette activité. S’en suit une immatriculation de votre société et la souscription d’une assurance professionnelle ainsi que l’ouverture d’un compte bancaire professionnel. 

Créer une entreprise de transport de colis, le choix de la structure juridique

Après l’obtention de la licence de transport de colis, il est obligatoire de choisir la forme juridique de l’entreprise. Conformément au code de la société commerciale, l’entreprise a le choix entre différents statuts juridiques.

La forme individuelle

Elle requiert une imposition sur le revenu obligatoire. Par contre, l’entreprise individuelle représente de nombreux avantages, eu égard à la simplicité de son fonctionnement. Mais aussi à la légèreté de son coût de démarrage. Ce statut s’adapte parfaitement aux petites entreprises.

L’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limité

Elle permet de choisir un régime d’imposition sur le revenu ou sur la société. L’EIRL permet de consolider la protection des biens personnels des associés. De plus, son fonctionnement est assez simple. Enfin, cette forme juridique peut être cumulée avec le statut d’auto entrepreneur.

La Société par Actions Simplifiée 

Une forme de société moderne, la SAS se caractérise par l’absence de capital minimum. Les associés sont, dans ce cadre, responsables à hauteur de leurs apports personnels. Aussi, ils organisent librement la société. En ce qui concerne le régime d’imposition, la SAS a le choix entre une imposition sur revenu ou une imposition sur la société.

La Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Au même titre que la SAS, la SASU permet de limiter la responsabilité des associés à leurs apports personnels. Elle ne contraint pas les associés à payer des charges sociales sur les dividendes. Elle assimile même le dirigeant de la société au régime des salariés. De surcroît, elle permet des allègements de formalités administratives et comptables. C’est la forme juridique de société la plus prisée dans le monde des affaires.

L’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Offrant un maximum de protection aux associés en matière de responsabilité, le statut d’EURL permet à la fois d’optimiser le régime social et le régime d’imposition.

La Société à responsabilité limitée

Une forme juridique de société très en vogue : la SARL. Elle est très prisée par les investisseurs pour diverses raisons. En effet, elle limite la responsabilité des associés. Elle les permet même de travailler en couple avec le statut de conjoint collaborateur. Son fonctionnement fait l’objet d’un encadrement juridique très strict, ce qui garantit son existence à long terme. Ce statut permet aussi d’obtenir rapidement la confiance des institutions bancaires.

Le statut d’auto entrepreneur

Souvent mal vu par les investisseurs, le statut d’auto entrepreneur présente pourtant des avantages. Il permet de garantir la transparence des activités, des charges sociales, et des impôts sur le revenu. Aussi, il permet d’alléger la comptabilité et supprime le système de TVA à reverser. En outre, il offre la possibilité d’exercer plusieurs types d’activités.

Cependant, il comporte de lourds inconvénients. Parmi eux, la contrainte qui pèse sur les associés en matière de déductibilité des charges et d’amortissement de matériels. En effet, même s’il n’y a pas eu de bénéfice, les charges et les impôts doivent toujours être déduits. La possibilité de s’associer est aussi très contraignante avec les obligations et la responsabilité professionnelle.

Les formalités de création de l’entreprise

Créer une entreprise de transport de colis exige l’accomplissement de plusieurs formalités tant au niveau de l’administration qu’au niveau de la société elle-même.

Bon à savoir : depuis le 1er janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d’activité doivent être réalisées en ligne sur le guichet des formalités des entreprises. L’utilisation de ce « guichet unique » dématérialisé est désormais obligatoire. Le guichet remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés.

La constitution de la société

La loi est très rigoureuse en matière de création d’entreprise. Outre, les procédures classiques, d’autres démarches sont à prendre en considération. Tout d’abord, il faut bien choisir le statut juridique. S’ensuit la rédaction des statuts par les associés, qui consistent à mieux prévoir les règles de fonctionnement de l’entreprise. La constitution du capital social intervient en troisième phase, avec la comptabilisation des apports en numéraire, des apports en nature et des promesses d’apport.

La procédure de l’enregistrement et de l’immatriculation

Incontournable pour avoir la personnalité morale, l’entreprise doit s’immatriculer auprès du Registre du Commerce et des Sociétés. Cela suppose plusieurs étapes à suivre, dont :

• • • • La publication de la création d’entreprise dans le journal d’annonces légales ;
      • L’enregistrement des statuts au service des impôts des entreprises ;
      • La constitution du dossier d’immatriculation proprement dit ;
      • Enfin, l’enregistrement du dossier au greffe du tribunal de commerce. L’enregistrement est facultatif mais reste vivement très conseillé.

Ces procédures requièrent de solides connaissances juridiques. Le soutien d’un avocat ou autre conseillé juridique est ainsi vivement recommandé. Il est important de rappeler que l’entreprise devrait se conformer à toutes les conditions légales découlant de son immatriculation.

Des dossiers supplémentaires peuvent être demandés par le CFE, telles que la preuve de la capacité commerciale basée sur une déclaration sur l’honneur de non-condamnation et les pièces d’identité des associés de l’entreprise.

Une fois enregistrée au CFE, l’entreprise est déclarée vivante et viable.

Quel est le coût des formalités de création d’une entreprise ? 

La création d’une entreprise engendre des coûts qu’il est possible d’anticiper. Ces dépenses diffèrent selon la forme de société choisie et la nature de l’activité. A ce titre, l’ouverture d’une société de livraison de colis à des coûts relativement réduits, dès lors qu’il n’existe pas de ou de licence à obtenir. 

Il existe des dépenses incompréhensibles pour respecter les procédures obligatoires sur le guichet des formalités des entreprises, tels que l’immatriculation, les publications sur les journaux d’annonces légales ou encore la rédaction des statuts qui doit être effectuée avec rigueur pour s’éviter des blocages futurs et des conséquences juridiques importantes. 

A cela s’ajoute des frais annexes qu’il faut également prendre en compte, à savoir le paiement d’une assurance professionnelle, le dépôt d’une marque, les frais d’avocat, la souscription d’un bail commercial, etc. 

Pour les sociétés SARL, EURL, SNC, ou les Sociétés civiles, il faut prévoir les coûts suivants : 

• Frais de publication (annonces légales) : en moyenne 152,75 €
• Immatriculation au RCS: RCS : Registre du commerce et des sociétés, y compris le dépôt d’actes, si activité commerciale : 37,45 €
• Immatriculation au Répertoire national des entreprises, si activité artisanale : 45 €

S’agissant d’une SA ou d’une SAS, il faut prévoir : 

• Les frais de publication (annonces légales) : en moyenne 296 €
• L’immatriculation au RCS: RCS : Registre du commerce et des sociétés, y compris le dépôt d’actes, si activité commerciale : 37,45 €
• L’immatriculation au Répertoire national des entreprises, si activité artisanale : 45 €

Procédures de lancement des activités

Pour lancer définitivement son aventure entrepreneuriale, il faut mettre en œuvre une bonne stratégie de commercialisation. Ceci en commençant par se faire connaître sur le marché par le biais du networking. L’idée étant de développer un vaste réseau pour trouver de nouveaux clients et développer les contacts.

Ainsi, il faut d’abord créer un site web, faire sa place dans les réseaux sociaux et participer à des salons professionnels.

Il ne faut pas hésiter à rédiger un bon pitch et des articles web ou sur papier pour gagner sa place auprès des clients. Durant tout le processus, il est recommandé de se faire accompagner par des experts en marketing.